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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm … résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif de contrôle. La résistance … Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… d'images associée à un dispositif à couplage de charge (CCD) et d'une carte de compression VIDEC™ … classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du Chapitre 84 . Les disques magnétiques comportant le logiciel … Il est équipé d'un écran à cristaux liquides intégré à haute résolution de 1,8 pouces qui sert de viseur lors de la …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… 1. Sandwichs accompagnés de frites prêts à être réchauffés au four à micro-ondes , composés de viande de bœuf hachée (dans un petit pain), de viande de bœuf hachée et … en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 … sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons (chaque toron se compose de 36 fils) d’un diamètre de 5,71 cm …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du … la fumée de tabac. Ce produit est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le … ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol finement dispersé dans une matrice d'amidon …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… plastique moulée, muni de logements internes aménagés dans chacune des deux parois latérales (moulées sur une charnière) pour y recevoir l'outil et ses accessoires, de … par la jointure des ouvertures moulées pratiquées de chaque côté), et comportant le nom du fabricant de l'outil …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… produits visqueux obtenus par polymérisation de la seule chaîne oléfinique non saturée de LNC en présence d'un catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir … de former des ponts de méthylène; la présence d'une longue chaîne aliphatique réticulée confère à ces polymères des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et dont chacun comporte, à l'intérieur, fixées longitudinalement à … Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1965   … 2. Panneau enfichable (50 prises voix), destiné à faciliter la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, en poids, du … (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec l'amidon pour … dans le produit résultant. Les groupes anioniques et les phosphates non liés forment ensemble une fonction spécifique …