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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en … notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une … certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - … de la nacre de perle, qui possède sensiblement la même composition ( n°s 05.08 ou 96.01 ) par le fait que ce … Les perles de la présente position peuvent être enfilées temporairement pour la facilité du transport. Serties, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Explanatory notes
… de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis … similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour … de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont … par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions … refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en …