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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du zinc : … ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux … industrielles (électrolytiques, chimiques ou autres) qui n'impliquent pas de procédés mécaniques. Les déchets qui …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides … entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 2008.20 ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes … ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les amandes, les arachides, les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple et … sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite box-calf , qui …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ … ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum … animales ou végétales. Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), … sous l'action de la chaleur. La présente position comprend également les concentrats de protéines de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …