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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 … non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, … de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - … avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… Préparation présentée sous forme de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de silice (SiO2), 0,25 g de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face … d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du réseau téléphonique qui le relie à l'établissement financier pour permettre l'autorisation et l'apurement de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux … et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée principalement de « pages jaunes », à savoir, de pages de … par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les … téléphone ainsi que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La surface … est réglée au moyen d'un thermostat. La table est conçue pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur … pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… cellulaire, - une carte de circuits imprimés, contenant une résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du … électriques du dispositif d'alimentation, spécialement conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le … à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et …