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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour …
Explanatory notes
… à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour … de filetage, de fraisage, de mandrinage, de taillage, de tournage, de perçage, de mortaisage, de tréfilage, etc. ou … mortier, le mastic et la pâte à enduire. d) Les lames de tournevis et les bouterolles. Les filières et autres outils …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou … de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …