Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - … les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la … position. * * * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines pour l’encapsulation lors de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de … vaste ‑ d'instruments et d'appareils, en toutes matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les … ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A) Les diverses parties de chaussures, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés …
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Explanatory notes
… le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de … véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 - - D'une … position comprend les voitures automobiles de tous types, y compris les véhicules automobiles amphibies pour le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, …
Explanatory notes
… bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, … A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et … appointée par martelage, puis la tête est formée par un étampage dans une cloutière. 3) Par découpage de la tôle. … 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …
Explanatory notes
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la … la présente position ne comprend pas les grains d'avoine ne comportant pas naturellement de balle florale pour autant …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, …
Explanatory notes
… en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, … ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1) Les caisses et caissettes à panneaux pleins … ou jeux isolés permettant l'assemblage d'un emballage complet ou d'un emballage incomplet ayant le caractère …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …