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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par …
Explanatory notes
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par … appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir de substrats … balustres, etc.), tire‑lignes, pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des … propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position … de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et résidus de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages …
Explanatory notes
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages … 3808.99 ‑ - Autres Cette position couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le caractère de médicaments … ou vétérinaire au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes …
Explanatory notes
… et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes … et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires … 8438.60 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes 8438.80 - Autres machines et appareils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant …
Explanatory notes
… de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant … 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou … (gemmes) provenant de pins vivants. Ce sont des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de …