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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par …
Explanatory notes
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par … pour le brasage fort ou tendre : 8515.11 - - Fers et pistolets à braser 8515.19 - - Autres ‑ … de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement ou partiellement automatique. On distingue : A) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie … 12) Les cardes de divers types (cardes à chapeaux tournants ou à hérissons, à chapeaux mobiles dites également …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
Explanatory notes
… ou de radiothérapie : 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - - … des carcasses internes de pneumatiques (étirement des toiles, par exemple), pour d'autres opérations de mesure ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …