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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; …
Explanatory notes
… à gazéifier les boissons) et, d'une manière plus générale, toutes les machines et appareils conçus pour ensacher, … bouteilles ou boîtes de conserves. 5) A étiqueter par tous moyens de fixation, même si ces machines réalisent le …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Explanatory notes
… Autres Cette position couvre les cailloux, les graviers et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de … au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …