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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés … que ceux autorisés par la Note 3. Il en est ainsi, par exemple, des papiers ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que … voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les papiers et cartons ondulés . Les … de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être également …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …
Explanatory notes
… tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » … ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface … (Fig. 4); dans cette sorte de tapis, les poils sont simplement à cheval sur les fils de trame; si, au contraire, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et … bouchons ou bagues à pas de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles (à pas de … à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, … chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction; ils peuvent également avoir été … similaires. Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue par trempage dans un lait de chaux ou au moyen d'un enduit à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien ou le service des voies … du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des pylônes servant de support …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …