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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et …
Explanatory notes
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et … Les agents de surface organiques de cette position sont des composés de constitution chimique non définie qui possèdent … que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de … n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ Jus de pamplemousse; jus de pomelo : 2009.21 - - D’une valeur Brix … comme la carotte ou le céleri). Les jus de cette position comprennent également l'eau de la noix de coco. Les liquides …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …
Explanatory notes
… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de … notamment à ce groupe : 1) Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à … la nappe de poils subit un premier feutrage. Ces machines comportent en outre des dispositifs d'humidification et de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le … en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul … l'ameublement ou pour des usages similaires, par exemple, les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour … - Réfrigérateurs de type ménager : 8418.21 - - A compression 8418.29 - - Autres 8418.30 - Meubles … 8418.50 - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …