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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux …
Explanatory notes
… et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux … ‑ Préparations antidétonantes : 3811.11 - - A base de composés du plomb 3811.19 ‑ ‑ Autres ‑ … métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de … et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et … de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de … portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le … au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3) être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations …