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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ … les noms de chanvre d'hibiscus, chanvre de Gambo (Gambo hemp), jute du Siam, kénaf, jute de Bimli (Bimlipatam jute), … ou jute de Cuba. 9) La Thespesia connue sous le nom de Polompon (Vietnam). 10) L' Abroma augusta connue sous les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux … destinés à se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et … En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel … aqueuses du chlorure de sodium. La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir … est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de sûreté et autres … POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, … tous genres (à boucle pour lacer les ballons de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les passe‑cordonnets et les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …