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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur …
Explanatory notes
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur … 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , … Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des … d'origine végétale, par fermentation. Ils sont de composition relativement complexe et contiennent ordinairement un ou plusieurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en … jaunâtre et veiné. Tous ces produits doivent, pour être compris dans cette position, se présenter à l'état brut ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni …
Explanatory notes
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni … en bottes ou en couronnes. Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis … en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour … ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les … à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de feuillets mobiles ou pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …