Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ … matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres … travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, … lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente … Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent … n° 15.22 ). b) Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines de soja …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres …