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Section XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

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Chapitre 71

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

Notes.

1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :

a)  de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou

b)  de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.

2.-  a)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce (*).

b)  Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.

3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :

a)  les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);

b)  les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;

c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);

d)  les catalyseurs supportés (n° 38.15);

e)   les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42;

f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;

g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières);

h)  les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65;

ij)  les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66;

k)  les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);

l)    les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);

m) les armes et leurs parties (Chapitre 93);

n)  les articles visés à la Note 2 du Chapitre 95;

o)  les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce Chapitre;

p)  les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent Chapitre.

4.-  A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine.

       B)  Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

       C)  Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96.

5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit :

a)  tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;

b)  tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;

c)   tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.

6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la Nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression métal précieux ne couvre pas les articles définis à la Note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.

7.-  Dans la Nomenclature, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.

8.-  Sous réserve des dispositions de la Note 1 a) de la Section VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la Nomenclature.

9.-  Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie :

a)  les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);

b)  les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).

Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.

10.-      Au sens du n° 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie, les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.

11.-      Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie, les articles de la nature de ceux définis à la Note 9 a) (exception faite des boutons et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

°

°   °

Notes de sous-positions.

1.-  Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 4 B) du présent Chapitre, au sens des n°s 7110.11 et 7110.19, le ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

3.-  Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du n° 71.10, chaque alliage est à classer avec celui des métaux : platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.

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I.-

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES

Position 7101

Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7102

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.

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Position 7103

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7104

Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7105

Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.

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II.-

METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

Position 7106

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7107

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7108

Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7109

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7110

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7111

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7112

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux.

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III.-

BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES

Position 7113

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7114

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7115

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

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Position 7117

Bijouterie de fantaisie.

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Position 7118

Monnaies.

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Annexes

Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03.

ANNEX

Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03.

Minéral

Désignation commerciale

Amblygonite

Amblygonite

Montebrasite

Amphiboles, Groupes des

Actinote-Trémolite

Néphrite

Jade

Andalousite

Andalousite

Chiastolite, pierre de croix

Apatite

Apatite (toutes couleurs)

Aragonite

Aragonite

Axinite

Axinite

Azurite

Azurite

Chessylite

Azurite-malachite

Bénitoïte

Bénitoïte

Béryl

Emeraude

Aigue-marine

Goshenite

Béryl jaune

Morganite (béryl rose)

Héliodore (béryl or)

Béryllonite

Béryllonite

Brazilianite

Brazilianite

Calcite

Calcite

Cassitérite

Cassitérite

Cérusite

Cérusite

Chrysobéryl

Chrysobéryl

Œil-de-chat

Cymophane

Alexandrite

Œil-de-chat-alexandrite

Chrysocole

Chrysocole

Cyanite

Cyanite, Disthène

Cordiérite

Cordiérite

Dichroïte

Iolite

Corindon

Rubis

Rubis étoilé

Saphir bleu

Saphir étoilé bleu

Saphir œil-de-chat

Saphir ou corindon avec désignation de la

couleur

Paparadscham (orange)

Saphir noir étoilé, etc.

Danburite

Danburite

Datolite

Datolite

Disthène (voir Cyanite)

 

Dumortiérite

Dumortiérite

Epidote

Epidote

Euclase

Euclase

Feldspath, Groupe des

     Albite

 

     Labradorite

     Microcline

     Oligoclase

 

 

     Orthoclase

 

 

 

Maw-sit-sit

Albite-jadéite

Labradorite

Spectrolite

Amazonite

Feldspath-aventurine

Pierre de soleil

Pierre de lune

Adulaire

Orthose (jaune)

Fluorine

Fluorine

Grenat, Groupe des

     Almandin

 

     Andradite

 

 

 

     Grossulaire

 

 

     Pyrope

 

     Spessartine

 

     Ouwarovite

 

 

Grenat

Almandin

Grenat

Andradite

Mélanite

Demantoïde

Grenat

Grossulaire

Hessonite

Grenat

Pyrope

Grenat

Spessartine

Grenat

Ouwarovite

Hématite

Hématite

Idocrase

Idocrase

Vésuvianite

Californite

Kornérupine

Kornérupine

Lazurite

Lazurite

Lapis-lazuli

Lapis

Lazulite

Lazulite

Malachite

Malachite

Malachite-azurite

Moldavite (verre météorique)

Moldavite

Tektite

Obsidienne (verre volcanique)

Obsidienne

Olivine

Péridot

Olivine

Opale

Opale

Opale de feu

Prasopale

Opale noire

Opale d'eau (girasol)

Opale xyloïde

Opale de lait

Hyalite

Opale matrix

Préhnite

Préhnite

Pyrite

Pyrite

Pyrophyllite

Agalmalolite

Pyroxènes, Groupe des

     Diopside

 

     Enstatite-Hypersthène

 

Diopside

Diopside étoilé

Enstatite-Hypersthène

Jadéite

Jadéite, Jade

Chloromélanite

Spodumène

Spodumène

Kunzite Hiddénite

Quartz (macrocristallin)          

Cristal de roche-Quartz

Améthyste

Citrine

Quartz fumé

Morion

Cairngorm

Quartz vert

Prasiolite

Quartz rose

Quartz (cryptocristallin)          

Quartz œil-de-chat

Quartz œil-de-tigre

Quartz œil-de-faucon

Quartz bleu

Quartz rose

Quartz améthyste

Quartz aventurine

Aventurine

Prase

Quartz vert

Jaspe

Silex

Jaspe multicolore

Jaspe porcelaine

Héliotrope

Jaspe sanguin

Chrysoprase

Cornaline

Calcédoine

Agate

Onyx

Sardonyx

Nicolo

Agate mousse

Agate dendrite

Agate veinée

Rhodochrosite

Rhodochrosite

Dialogite (Spath de manganèse)

Rhodonite

Rhodonite

Scapolite

Scapolite

Serpentine

Bowenite

Serpentine

Vert Antique

Williamsite

Sinhalite

Sinhalite

Smithsonite

Smithsonite

Bonamite

Sodalite

Sodalite

Sphalérite

Sphalérite

Blende

Spinelle

Spinelle (toutes couleurs)

Pléonaste

Spinelle noire

Titanite

Titanite

Sphène

Topaze

Topaze (toutes couleurs)

Tourmaline

Tourmaline

Rubellite

Indigolite

Achroite

Dravite

Turquoise

Turquoise

Turquoise Matrix

Variscite

Variscite

Utahlite

Vésuvianite (voir Idocrase)

 

Zircon

Zircon (toutes couleurs)

Zoisite

Zoisite (toutes couleurs)

Tanzanite

Thulite

Section XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

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Chapitre 71

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

Notes.

1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :

a)  de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou

b)  de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.

2.-  a)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce (*).

b)  Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.

3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :

a)  les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);

b)  les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;

c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);

d)  les catalyseurs supportés (n° 38.15);

e)   les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42;

f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;

g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières);

h)  les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65;

ij)  les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66;

k)  les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);

l)    les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);

m) les armes et leurs parties (Chapitre 93);

n)  les articles visés à la Note 2 du Chapitre 95;

o)  les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce Chapitre;

p)  les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent Chapitre.

4.-  A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine.

       B)  Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

       C)  Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96.

5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit :

a)  tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;

b)  tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;

c)   tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.

6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la Nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression métal précieux ne couvre pas les articles définis à la Note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.

7.-  Dans la Nomenclature, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.

8.-  Sous réserve des dispositions de la Note 1 a) de la Section VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la Nomenclature.

9.-  Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie :

a)  les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);

b)  les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).

Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.

10.-      Au sens du n° 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie, les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.

11.-      Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie, les articles de la nature de ceux définis à la Note 9 a) (exception faite des boutons et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

°

°   °

Notes de sous-positions.

1.-  Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 4 B) du présent Chapitre, au sens des n°s 7110.11 et 7110.19, le ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

3.-  Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du n° 71.10, chaque alliage est à classer avec celui des métaux : platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.

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I.-

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES

Position 7101

Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7102

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.

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Position 7103

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7104

Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

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Position 7105

Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.

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II.-

METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX

Position 7106

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7107

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7108

Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7109

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7110

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.

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Position 7111

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.

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Position 7112

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux.

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III.-

BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES

Position 7113

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7114

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7115

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

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Position 7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

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Position 7117

Bijouterie de fantaisie.

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Position 7118

Monnaies.

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Annexes

Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03.

ANNEX

Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n° 71.03.

Minéral

Désignation commerciale

Amblygonite

Amblygonite

Montebrasite

Amphiboles, Groupes des

Actinote-Trémolite

Néphrite

Jade

Andalousite

Andalousite

Chiastolite, pierre de croix

Apatite

Apatite (toutes couleurs)

Aragonite

Aragonite

Axinite

Axinite

Azurite

Azurite

Chessylite

Azurite-malachite

Bénitoïte

Bénitoïte

Béryl

Emeraude

Aigue-marine

Goshenite

Béryl jaune

Morganite (béryl rose)

Héliodore (béryl or)

Béryllonite

Béryllonite

Brazilianite

Brazilianite

Calcite

Calcite

Cassitérite

Cassitérite

Cérusite

Cérusite

Chrysobéryl

Chrysobéryl

Œil-de-chat

Cymophane

Alexandrite

Œil-de-chat-alexandrite

Chrysocole

Chrysocole

Cyanite

Cyanite, Disthène

Cordiérite

Cordiérite

Dichroïte

Iolite

Corindon

Rubis

Rubis étoilé

Saphir bleu

Saphir étoilé bleu

Saphir œil-de-chat

Saphir ou corindon avec désignation de la

couleur

Paparadscham (orange)

Saphir noir étoilé, etc.

Danburite

Danburite

Datolite

Datolite

Disthène (voir Cyanite)

 

Dumortiérite

Dumortiérite

Epidote

Epidote

Euclase

Euclase

Feldspath, Groupe des

     Albite

 

     Labradorite

     Microcline

     Oligoclase

 

 

     Orthoclase

 

 

 

Maw-sit-sit

Albite-jadéite

Labradorite

Spectrolite

Amazonite

Feldspath-aventurine

Pierre de soleil

Pierre de lune

Adulaire

Orthose (jaune)

Fluorine

Fluorine

Grenat, Groupe des

     Almandin

 

     Andradite

 

 

 

     Grossulaire

 

 

     Pyrope

 

     Spessartine

 

     Ouwarovite

 

 

Grenat

Almandin

Grenat

Andradite

Mélanite

Demantoïde

Grenat

Grossulaire

Hessonite

Grenat

Pyrope

Grenat

Spessartine

Grenat

Ouwarovite

Hématite

Hématite

Idocrase

Idocrase

Vésuvianite

Californite

Kornérupine

Kornérupine

Lazurite

Lazurite

Lapis-lazuli

Lapis

Lazulite

Lazulite

Malachite

Malachite

Malachite-azurite

Moldavite (verre météorique)

Moldavite

Tektite

Obsidienne (verre volcanique)

Obsidienne

Olivine

Péridot

Olivine

Opale

Opale

Opale de feu

Prasopale

Opale noire

Opale d'eau (girasol)

Opale xyloïde

Opale de lait

Hyalite

Opale matrix

Préhnite

Préhnite

Pyrite

Pyrite

Pyrophyllite

Agalmalolite

Pyroxènes, Groupe des

     Diopside

 

     Enstatite-Hypersthène

 

Diopside

Diopside étoilé

Enstatite-Hypersthène

Jadéite

Jadéite, Jade

Chloromélanite

Spodumène

Spodumène

Kunzite Hiddénite

Quartz (macrocristallin)          

Cristal de roche-Quartz

Améthyste

Citrine

Quartz fumé

Morion

Cairngorm

Quartz vert

Prasiolite

Quartz rose

Quartz (cryptocristallin)          

Quartz œil-de-chat

Quartz œil-de-tigre

Quartz œil-de-faucon

Quartz bleu

Quartz rose

Quartz améthyste

Quartz aventurine

Aventurine

Prase

Quartz vert

Jaspe

Silex

Jaspe multicolore

Jaspe porcelaine

Héliotrope

Jaspe sanguin

Chrysoprase

Cornaline

Calcédoine

Agate

Onyx

Sardonyx

Nicolo

Agate mousse

Agate dendrite

Agate veinée

Rhodochrosite

Rhodochrosite

Dialogite (Spath de manganèse)

Rhodonite

Rhodonite

Scapolite

Scapolite

Serpentine

Bowenite

Serpentine

Vert Antique

Williamsite

Sinhalite

Sinhalite

Smithsonite

Smithsonite

Bonamite

Sodalite

Sodalite

Sphalérite

Sphalérite

Blende

Spinelle

Spinelle (toutes couleurs)

Pléonaste

Spinelle noire

Titanite

Titanite

Sphène

Topaze

Topaze (toutes couleurs)

Tourmaline

Tourmaline

Rubellite

Indigolite

Achroite

Dravite

Turquoise

Turquoise

Turquoise Matrix

Variscite

Variscite

Utahlite

Vésuvianite (voir Idocrase)

 

Zircon

Zircon (toutes couleurs)

Zoisite

Zoisite (toutes couleurs)

Tanzanite

Thulite

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