Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Système harmonisé
Section II
VEGETABLE PRODUCTS
Note.
1.- In this Section the term “pellets ” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Chapter 9
Coffee, tea, maté and spices
Notes.
1.- Mixtures of the products of headings 09.04 to 09.10 are to be classified as follows :
(a) Mixtures of two or more of the products of the same heading are to be classified in that heading;
(b) Mixtures of two or more of the products of different headings are to be classified in heading 09.10.
The addition of other substances to the products of headings 09.04 to 09.10 (or to the mixtures referred to in paragraph (a) or (b) above) shall not affect their classification provided the resulting mixtures retain the essential character of the goods of those headings. Otherwise such mixtures are not classified in this Chapter; those constituting mixed condiments or mixed seasonings are classified in heading 21.03.
2.- This Chapter does not cover Cubeb pepper (Piper cubeba) or other products of heading 12.11.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Heading 0910
Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
0910.1
- Ginger :
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Section II
VEGETABLE PRODUCTS
Note.
1.- In this Section the term “pellets ” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Chapter 9
Coffee, tea, maté and spices
Notes.
1.- Mixtures of the products of headings 09.04 to 09.10 are to be classified as follows :
(a) Mixtures of two or more of the products of the same heading are to be classified in that heading;
(b) Mixtures of two or more of the products of different headings are to be classified in heading 09.10.
The addition of other substances to the products of headings 09.04 to 09.10 (or to the mixtures referred to in paragraph (a) or (b) above) shall not affect their classification provided the resulting mixtures retain the essential character of the goods of those headings. Otherwise such mixtures are not classified in this Chapter; those constituting mixed condiments or mixed seasonings are classified in heading 21.03.
2.- This Chapter does not cover Cubeb pepper (Piper cubeba) or other products of heading 12.11.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Heading 0910
Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
0910.1
- Ginger :
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
Connectez-vous accéder à ce contenu et aux fonctionnalités.
Pas encore de compte ? En savoir plus sur nos offres d'abonnement.
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.