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Système harmonisé
Section IV
PREPARED FOODSTUFFS; BEVERAGES, SPIRITS AND VINEGAR; TOBACCO AND MANUFACTURED TOBACCO SUBSTITUTES
Note.
1.- In this Section the term “pellets” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
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Chapter 23
Residues and waste from the food industries; prepared animal fodder
Note.
1.- Heading 23.09 includes products of a kind used in animal feeding, not elsewhere specified or included, obtained by processing vegetable or animal materials to such an extent that they have lost the essential characteristics of the original material, other than vegetable waste, vegetable residues and by‑products of such processing.
°
° °
Subheading Note.
1.- For the purposes of subheading 2306.41, the expression “low erucic acid rape or colza seeds” means seeds as defined in Subheading Note 1 to Chapter 12.
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Heading 2302
Bran, sharps and other residues, whether or not in the form of pellets, derived from the sifting, milling or other working of cereals or of leguminous plants.
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2302.50
- Of leguminous plants
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Section IV
PREPARED FOODSTUFFS; BEVERAGES, SPIRITS AND VINEGAR; TOBACCO AND MANUFACTURED TOBACCO SUBSTITUTES
Note.
1.- In this Section the term “pellets” means products which have been agglomerated either directly by compression or by the addition of a binder in a proportion not exceeding 3 % by weight.
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Chapter 23
Residues and waste from the food industries; prepared animal fodder
Note.
1.- Heading 23.09 includes products of a kind used in animal feeding, not elsewhere specified or included, obtained by processing vegetable or animal materials to such an extent that they have lost the essential characteristics of the original material, other than vegetable waste, vegetable residues and by‑products of such processing.
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Subheading Note.
1.- For the purposes of subheading 2306.41, the expression “low erucic acid rape or colza seeds” means seeds as defined in Subheading Note 1 to Chapter 12.
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Heading 2302
Bran, sharps and other residues, whether or not in the form of pellets, derived from the sifting, milling or other working of cereals or of leguminous plants.
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2302.50
- Of leguminous plants
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