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Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Chapitre 22
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Position 2201
EAUX, Y COMPRIS LES EAUX MINERALES NATURELLES OU ARTIFICIELLES ET LES EAUX GAZEIFIEES, NON ADDITIONNEES DE SUCRE OU D'AUTRES EDULCORANTS NI AROMATISEES; GLACE ET NEIGE
Position 2202
EAUX, Y COMPRIS LES EAUX MINERALES ET LES EAUX GAZEIFIEES, ADDITIONNEES DE SUCRE OU D'AUTRES EDULCORANTS OU AROMATISEES, ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, A L'EXCLUSION DES JUS DE FRUITS OU DE LEGUMES DU Nº 20.09
Position 2203
BIERES DE MALT
Position 2204
VINS DE RAISINS FRAIS, Y COMPRIS LES VINS ENRICHIS EN ALCOOL; MOUTS DE RAISIN AUTRES QUE CEUX DU Nº 20.09
Position 2205
VERMOUTHS ET AUTRES VINS DE RAISINS FRAIS PREPARES A L'AIDE DE PLANTES OU DE SUBSTANCES AROMATIQUES
Position 2206
AUTRES BOISSONS FERMENTEES (CIDRE, POIRE, HYDROMEL, PAR EXEMPLE); MELANGES DE BOISSONS FERMENTEES ET MELANGES DE BOISSONS FERMENTEES ET DE BOISSONS NON ALCOOLIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
Position 2207
ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE D'UN TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE DE 80 % VOL OU PLUS; ALCOOL ETHYLIQUE ET EAUX-DE-VIE DENATURES DE TOUS TITRES
Position 2208
ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE D'UN TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE DE MOINS DE 80 % VOL; EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES
Position 2209