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Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Chapitre 23
RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX
Position 2301
FARINES, POUDRES ET AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DE VIANDES, D'ABATS, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES, IMPROPRES A L'ALIMENTATION HUMAINE; CRETONS
Position 2302
SONS, REMOULAGES ET AUTRES RESIDUS, MEME AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DU CRIBLAGE, DE LA MOUTURE OU D'AUTRES TRAITEMENTS DES CEREALES OU DES LEGUMINEUSES
Position 2303
RESIDUS D'AMIDONNERIE ET RESIDUS SIMILAIRES, PULPES DE BETTERAVES, BAGASSES DE CANNES A SUCRE ET AUTRES DECHETS DE SUCRERIE, DRECHES ET DECHETS DE BRASSERIE OU DE DISTILLERIE, MEME AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS
Position 2304
TOURTEAUX ET AUTRES RESIDUS SOLIDES, MEME BROYES OU AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE DE SOJA
Position 2305
TOURTEAUX ET AUTRES RESIDUS SOLIDES, MEME BROYES OU AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE L'HUILE D'ARACHIDE
Position 2306
TOURTEAUX ET AUTRES RESIDUS SOLIDES, MEME BROYES OU AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DE L'EXTRACTION DE GRAISSES OU HUILES VEGETALES, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 23.04 OU 23.05 (+)
Position 2307
LIES DE VIN; TARTRE BRUT
Position 2308
MATIERES VEGETALES ET DECHETS VEGETAUX, RESIDUS ET SOUS-PRODUITS VEGETAUX, MEME AGGLOMERES SOUS FORME DE PELLETS, DES TYPES UTILISES POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
Position 2309