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Harmonized System
Section V
PRODUITS MINERAUX
Chapitre 27
COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMEUSES;CIRES MINERALES
Position 2701
HOUILLES; BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMILAIRES OBTENUS A PARTIR DE LA HOUILLE
Position 2702
LIGNITES, MEME AGGLOMERES, A L'EXCLUSION DU JAIS
Position 2703
TOURBE (Y COMPRIS LA TOURBE POUR LITIERE), MEME AGGLOMEREE
Position 2704
COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MEME AGGLOMERES; CHARBON DE CORNUE
Position 2705
GAZ DE HOUILLE, GAZ A L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, A L'EXCLUSION DES GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX
Position 2706
GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINERAUX, MEME DESHYDRATES OU ETETES, Y COMPRIS LES GOUDRONS RECONSTITUES
Position 2707
HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPERATURE; PRODUITS ANALOGUES DANS LESQUELS LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PREDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON AROMATIQUES
Position 2708
BRAI ET COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINERAUX
Position 2709
HUILES BRUTES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX
Position 2710
HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX, AUTRES QUE LES HUILES BRUTES; PREPARATIONS NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS, CONTENANT EN POIDS 70 % OU PLUS D'HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L'ELEMENT DE BASE; DECHETS D'HUILES
Position 2711
GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX
Position 2712
VASELINE; PARAFFINE, CIRE DE PETROLE MICRO-CRISTALLINE, "SLACK WAX", OZOKERITE, CIRE DE LIGNITE, CIRE DE TOURBE, AUTRES CIRES MINERALES ET PRODUITS SIMILAIRES OBTENUS PAR SYNTHESE OU PAR D'AUTRES PROCEDES, MEME COLORES
Position 2713
COKE DE PETROLE, BITUME DE PETROLE ET AUTRES RESIDUS DES HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX
Position 2714
BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX; ASPHALTITES, ET ROCHES ASPHALTIQUES (+)
Position 2715
MELANGES BITUMINEUX A BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATURELS, DE BITUME DE PETROLE, DE GOUDRON MINERAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINERAL (MASTICS BITUMINEUX, "CUT-BACKS", PAR EXEMPLE)
Position 2716