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Harmonized System
Section X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chapitre 48
PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
Position 4802
PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHES NI ENDUITS, DES TYPES UTILISES POUR L'ECRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES A PERFORER, NON PERFORES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, AUTRES QUE LES PAPIERS DES N°s 48.01 OU 48.03; PAPIERS ET CARTONS FORMES FEUILLE A FEUILLE (PAPIERS ET CARTONS A LA MAIN)
4802.10
- Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802.20
- Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802.40
- Papiers supports pour papiers peints
4802.54
-- D'un poids au m² inférieur à 40 g
4802.55
-- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
4802.56
-- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802.57
-- Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
4802.58
-- D'un poids au m² excédant 150 g
4802.61
-- En rouleaux
4802.62
-- En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
4802.69