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Harmonized System
Section XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Chapitre 64
CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
Position 6401
CHAUSSURES ETANCHES A SEMELLES EXTERIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ETE NI REUNI A LA SEMELLE EXTERIEURE PAR COUTURE OU PAR DES RIVETS, DES CLOUS, DES VIS, DES TETONS OU DES DISPOSITIFS SIMILAIRES, NI FORME DE DIFFERENTES PARTIES ASSEMBLEES PAR CES MEMES PROCEDES
Position 6402
AUTRES CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE PLASTIQUE
Position 6403
CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIERE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ET DESSUS EN CUIR NATUREL
Position 6404
CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN CAOUTCHOUC, MATIERE PLASTIQUE, CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ET DESSUS EN MATIERES TEXTILES
Position 6405
AUTRES CHAUSSURES
Position 6406