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Harmonized System
Section XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Chapitre 64
CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
Position 6401
CHAUSSURES ETANCHES A SEMELLES EXTERIEURES ET DESSUS EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE PLASTIQUE, DONT LE DESSUS N'A ETE NI REUNI A LA SEMELLE EXTERIEURE PAR COUTURE OU PAR DES RIVETS, DES CLOUS, DES VIS, DES TETONS OU DES DISPOSITIFS SIMILAIRES, NI FORME DE DIFFERENTES PARTIES ASSEMBLEES PAR CES MEMES PROCEDES
6401.92