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Harmonized System
Section XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Chapitre 70
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Position 7001
CALCIN ET AUTRES DECHETS ET DEBRIS DE VERRE; VERRE EN MASSE
Position 7002
VERRE EN BILLES (AUTRES QUE LES MICROSPHERES DU Nº 70.18), BARRES, BAGUETTES OU TUBES, NON TRAVAILLE
Position 7003
VERRE DIT " COULE ", EN PLAQUES, FEUILLES OU PROFILES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLE
Position 7004
VERRE ETIRE OU SOUFFLE, EN FEUILLES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLE
Position 7005
GLACE (VERRE FLOTTE ET VERRE DOUCI OU POLI SUR UNE OU DEUX FACES) EN PLAQUES OU EN FEUILLES, MEME A COUCHE ABSORBANTE, REFLECHISSANTE OU NON REFLECHISSANTE, MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLEE
Position 7006
VERRE DES Nºs 70.03, 70.04 OU 70.05, COURBE, BISEAUTE, GRAVE, PERCE, EMAILLE OU AUTREMENT TRAVAILLE, MAIS NON ENCADRE NI ASSOCIE A D'AUTRES MATIERES
Position 7007
VERRE DE SECURITE, CONSISTANT EN VERRES TREMPES OU FORMES DE FEUILLES CONTRE-COLLEES
Position 7008
VITRAGES ISOLANTS A PAROIS MULTIPLES
Position 7009
MIROIRS EN VERRE, MEME ENCADRES, Y COMPRIS LES MIROIRS RETROVISEURS
Position 7010
BONBONNES, BOUTEILLES, FLACONS, BOCAUX, POTS, EMBALLAGES TUBULAIRES, AMPOULES ET AUTRES RECIPIENTS DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN VERRE; BOCAUX A CONSERVES EN VERRE; BOUCHONS, COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN VERRE
Position 7011
AMPOULES ET ENVELOPPES TUBULAIRES, OUVERTES, ET LEURS PARTIES, EN VERRE, SANS GARNITURES, POUR LAMPES ELECTRIQUES, TUBES CATHODIQUES OU SIMILAIRES
Position 7012
[70.12]
Position 7013
OBJETS EN VERRE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, POUR LA CUISINE, LA TOILETTE, LE BUREAU, L'ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS OU USAGES SIMILAIRES, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 70.10 OU 70.18
Position 7014
VERRERIE DE SIGNALISATION ET ELEMENTS D'OPTIQUE EN VERRE (AUTRES QUE CEUX DU Nº 70.15), NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT
Position 7015
VERRES D'HORLOGERIE ET VERRES ANALOGUES, VERRES DE LUNETTERIE COMMUNE OU MEDICALE, BOMBES, CINTRES, CREUSES OU SIMILAIRES, NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT; SPHERES (BOULES) CREUSES ET LEURS SEGMENTS, EN VERRE, POUR LA FABRICATION DE CES VERRES
Position 7016
PAVES, DALLES, BRIQUES, CARREAUX, TUILES ET AUTRES ARTICLES, EN VERRE PRESSE OU MOULE, MEME ARME, POUR LE BATIMENT OU LA CONSTRUCTION; CUBES, DES ET AUTRE VERRERIE, MEME SUR SUPPORT, POUR MOSAÏQUES OU DECORATIONS SIMILAIRES; VERRES ASSEMBLES EN VITRAUX; VERRE DIT "MULTICELLULAIRE" OU VERRE "MOUSSE" EN BLOCS, PANNEAUX, PLAQUES, COQUILLES OU FORMES SIMILAIRES
Position 7017
VERRERIE DE LABORATOIRE, D'HYGIENE OU DE PHARMACIE, MEME GRADUEE OU JAUGEE
Position 7018
PERLES DE VERRE, IMITATIONS DE PERLES FINES OU DE CULTURE, IMITATIONS DE PIERRES GEMMES ET ARTICLES SIMILAIRES DE VERROTERIE, ET LEURS OUVRAGES AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE; YEUX EN VERRE AUTRES QUE DE PROTHESE; STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENTATION, EN VERRE TRAVAILLE AU CHALUMEAU (VERRE FILE), AUTRES QUE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MICROSPHERES DE VERRE D'UN DIAMETRE N'EXCEDANT PAS 1 mm
Position 7019
FIBRES DE VERRE (Y COMPRIS LA LAINE DE VERRE) ET OUVRAGES EN CES MATIERES (FILS, TISSUS, PAR EXEMPLE) (+)
Position 7020