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Harmonized System
Section XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Chapitre 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Position 7101
PERLES FINES OU DE CULTURE, MEME TRAVAILLEES OU ASSORTIES MAIS NON ENFILEES, NI MONTEES, NI SERTIES; PERLES FINES OU DE CULTURE, ENFILEES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITE DU TRANSPORT
Position 7102
DIAMANTS, MEME TRAVAILLES, MAIS NON MONTES NI SERTIS (+)
Position 7103
PIERRES GEMMES (PRECIEUSES OU FINES) AUTRES QUE LES DIAMANTS, MEME TRAVAILLEES OU ASSORTIES MAIS NON ENFILEES, NI MONTEES, NI SERTIES; PIERRES GEMMES (PRECIEUSES OU FINES) AUTRES QUE LES DIAMANTS, NON ASSORTIES, ENFILEES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITE DU TRANSPORT (+)
Position 7104
PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES, MEME TRAVAILLEES OU ASSORTIES MAIS NON ENFILEES NI MONTEES NI SERTIES; PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES NON ASSORTIES, ENFILEES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITE DU TRANSPORT (+)
Position 7105
EGRISES ET POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHETIQUES
Position 7106
ARGENT (Y COMPRIS L'ARGENT DORE OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINE), SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES, OU EN POUDRE
Position 7107
PLAQUE OU DOUBLE D'ARGENT SUR METAUX COMMUNS, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES
Position 7108
OR (Y COMPRIS L'OR PLATINE), SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES, OU EN POUDRE (+)
Position 7109
PLAQUE OU DOUBLE D'OR SUR METAUX COMMUNS OU SUR ARGENT, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES
Position 7110
PLATINE, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES, OU EN POUDRE
Position 7111
PLAQUE OU DOUBLE DE PLATINE SUR METAUX COMMUNS, SUR ARGENT OU SUR OR, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES
Position 7112
DECHETS ET DEBRIS DE METAUX PRECIEUX OU DE PLAQUE OU DOUBLE DE METAUX PRECIEUX; AUTRES DECHETS ET DEBRIS CONTENANT DES METAUX PRECIEUX OU DES COMPOSES DE METAUX PRECIEUX DU TYPE DE CEUX UTILISES PRINCIPALEMENT POUR LA RECUPERATION DES METAUX PRECIEUX
Position 7113
ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX
Position 7114
ARTICLES D'ORFEVRERIE ET LEURS PARTIES, EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX
Position 7115
AUTRES OUVRAGES EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX
Position 7116
OUVRAGES EN PERLES FINES OU DE CULTURE, EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES
Position 7117
BIJOUTERIE DE FANTAISIE
Position 7118