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Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Position 8402
CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR), AUTRES QUE LES CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL CONÇUES POUR PRODUIRE A LA FOIS DE L'EAU CHAUDE ET DE LA VAPEUR A BASSE PRESSION; CHAUDIERES DITES "A EAU SURCHAUFFEE"
8402.11
-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes
8402.12
-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
8402.19
-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
8402.20
- Chaudières dites "à eau surchauffée"
8402.90