WCO Trade Tools provides essential information to support your trade activity.
Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Position 8419
APPAREILS ET DISPOSITIFS, MEME CHAUFFES ELECTRIQUEMENT (A L'EXCLUSION DES FOURS ET AUTRES APPAREILS DU N° 85.14), POUR LE TRAITEMENT DE MATIERES PAR DES OPERATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPERATURE TELLES QUE LE CHAUFFAGE, LA CUISSON, LA TORREFACTION, LA DISTILLATION, LA RECTIFICATION, LA STERILISATION, LA PASTEURISATION, L'ETUVAGE, LE SECHAGE, L'EVAPORATION, LA VAPORISATION, LA CONDENSATION OU LE REFROIDISSEMENT, AUTRES QUE LES APPAREILS DOMESTIQUES; CHAUFFE-EAU NON ELECTRIQUES, A CHAUFFAGE INSTANTANE OU A ACCUMULATION
8419.11
-- A chauffage instantané, à gaz
8419.19
-- Autres
8419.20
- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
8419.31
-- Pour produits agricoles
8419.32
-- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
8419.39
-- Autres
8419.40
- Appareils de distillation ou de rectification
8419.50
- Echangeurs de chaleur
8419.60
- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
8419.81
-- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
8419.89
-- Autres
8419.90