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Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Position 8473
PARTIES ET ACCESSOIRES (AUTRES QUE LES COFFRETS, HOUSSES ET SIMILAIRES) RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES OU APPAREILS DES Nºs 84.69 A 84.72
8473.10
- Parties et accessoires des machines du nº 84.69
8473.21
-- Des machines à calculer électroniques des nºs 8470.10, 8470.21 ou 8470.29
8473.29
-- Autres
8473.30
- Parties et accessoires des machines du nº 84.71
8473.40
- Parties et accessoires des machines du nº 84.72
8473.50