WCO Trade Tools provides essential information to support your trade activity.
Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 88
NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
Position 8802
AUTRES VEHICULES AERIENS (HELICOPTERES, AVIONS, PAR EXEMPLE); VEHICULES SPATIAUX (Y COMPRIS LES SATELLITES) ET LEURS VEHICULES LANCEURS ET VEHICULES SOUS-ORBITAUX
8802.11
-- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
8802.12
-- D'un poids à vide excédant 2.000 kg
8802.20
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
8802.30
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg
8802.40
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg
8802.60