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Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 89
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Position 8901
PAQUEBOTS, BATEAUX DE CROISIERES, TRANSBORDEURS, CARGOS, PENICHES ET BATEAUX SIMILAIRES POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES
Position 8902
BATEAUX DE PECHE; NAVIRES-USINES ET AUTRES BATEAUX POUR LE TRAITEMENT OU LA MISE EN CONSERVE DES PRODUITS DE LA PECHE
Position 8903
YACHTS ET AUTRES BATEAUX ET EMBARCATIONS DE PLAISANCE OU DE SPORT; BATEAUX A RAMES ET CANOES (+)
Position 8904
REMORQUEURS ET BATEAUX-POUSSEURS
Position 8905
BATEAUX-PHARES, BATEAUX-POMPES, BATEAUX-DRAGUEURS, PONTONS-GRUES ET AUTRES BATEAUX POUR LESQUELS LA NAVIGATION N'EST QU'ACCESSOIRE PAR RAPPORT A LA FONCTION PRINCIPALE; DOCKS FLOTTANTS; PLATES-FORMES DE FORAGE OU D'EXPLOITATION, FLOTTANTES OU SUBMERSIBLES
Position 8906
AUTRES BATEAUX, Y COMPRIS LES NAVIRES DE GUERRE ET LES BATEAUX DE SAUVETAGE AUTRES QU'A RAMES
Position 8907
AUTRES ENGINS FLOTTANTS (RADEAUX, RESERVOIRS, CAISSONS, COFFRES D'AMARRAGE, BOUEES ET BALISES, PAR EXEMPLE)
Position 8908