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Harmonized System
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Position 9001
FIBRES OPTIQUES ET FAISCEAUX DE FIBRES OPTIQUES; CABLES DE FIBRES OPTIQUES AUTRES QUE CEUX DU N° 85.44; MATIERES POLARISANTES EN FEUILLES OU EN PLAQUES; LENTILLES (Y COMPRIS LES VERRES DE CONTACT), PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ELEMENTS D'OPTIQUE EN TOUTES MATIERES, NON MONTES, AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT
Position 9002
LENTILLES, PRISMES, MIROIRS ET AUTRES ELEMENTS D'OPTIQUE EN TOUTES MATIERES, MONTES, POUR INSTRUMENTS OU APPAREILS, AUTRES QUE CEUX EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT
Position 9003
MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMILAIRES, ET LEURS PARTIES
Position 9004
LUNETTES (CORRECTRICES, PROTECTRICES OU AUTRES) ET ARTICLES SIMILAIRES
Position 9005
JUMELLES, LONGUES-VUES, LUNETTES ASTRONOMIQUES, TELESCOPES OPTIQUES, ET LEURS BATIS; AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE ET LEURS BATIS, A L'EXCLUSION DES APPAREILS DE RADIO-ASTRONOMIE
Position 9006
APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES; APPAREILS ET DISPOSITIFS, Y COMPRIS LES LAMPES ET TUBES, POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR EN PHOTOGRAPHIE, A L'EXCLUSION DES LAMPES ET TUBES A DECHARGE DU Nº 85.39
Position 9007
CAMERAS ET PROJECTEURS CINEMATOGRAPHIQUES, MEME INCORPORANT DES APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON
Position 9008
PROJECTEURS D'IMAGES FIXES; APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU DE REDUCTION
Position 9009
[90.09]
Position 9010
APPAREILS ET MATERIEL POUR LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE; NEGATOSCOPES; ECRANS POUR PROJECTIONS
Position 9011
MICROSCOPES OPTIQUES, Y COMPRIS LES MICROSCOPES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE, LA CINEPHOTOMICROGRAPHIE OU LA MICROPROJECTION
Position 9012
MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES; DIFFRACTOGRAPHES
Position 9013
DISPOSITIFS A CRISTAUX LIQUIDES NE CONSTITUANT PAS DES ARTICLES REPRIS PLUS SPECIFIQUEMENT AILLEURS; LASERS, AUTRES QUE LES DIODES LASER; AUTRES APPAREILS ET INSTRUMENTS D'OPTIQUE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
Position 9014
BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE NAVIGATION; AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION
Position 9015
INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE, DE NIVELLEMENT, DE PHOTOGRAMMETRIE, D'HYDROGRAPHIE, D'OCEANOGRAPHIE, D'HYDROLOGIE, DE METEOROLOGIE OU DE GEOPHYSIQUE, A L'EXCLUSION DES BOUSSOLES; TELEMETRES
Position 9016
BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 cg OU MOINS, AVEC OU SANS POIDS
Position 9017
INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRAÇAGE OU DE CALCUL (MACHINES A DESSINER, PANTOGRAPHES, RAPPORTEURS, ETUIS DE MATHEMATIQUES, REGLES ET CERCLES A CALCUL, PAR EXEMPLE); INSTRUMENTS DE MESURE DE LONGUEURS, POUR EMPLOI A LA MAIN (METRES, MICROMETRES, PIEDS A COULISSE ET CALIBRES, PAR EXEMPLE), NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
Position 9018
INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE, Y COMPRIS LES APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE ET AUTRES APPAREILS ELECTROMEDICAUX AINSI QUE LES APPAREILS POUR TESTS VISUELS (+)
Position 9019
APPAREILS DE MECANOTHERAPIE; APPAREILS DE MASSAGE; APPAREILS DE PSYCHOTECHNIE; APPAREILS D'OZONOTHERAPIE, D'OXYGENOTHERAPIE, D'AEROSOLTHERAPIE, APPAREILS RESPIRATOIRES DE REANIMATION ET AUTRES APPAREILS DE THERAPIE RESPIRATOIRE
Position 9020
AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES ET MASQUES A GAZ, A L'EXCLUSION DES MASQUES DE PROTECTION DEPOURVUS DE MECANISME ET D'ELEMENT FILTRANT AMOVIBLE
Position 9021
ARTICLES ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE, Y COMPRIS LES CEINTURES ET BANDAGES MEDICO-CHIRURGICAUX ET LES BEQUILLES; ATTELLES, GOUTTIERES ET AUTRES ARTICLES ET APPAREILS POUR FRACTURES; ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE; APPAREILS POUR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS ET AUTRES APPAREILS A TENIR A LA MAIN, A PORTER SUR LA PERSONNE OU A IMPLANTER DANS L'ORGANISME, AFIN DE COMPENSER UNE DEFICIENCE OU UNE INFIRMITE
Position 9022
APPAREILS A RAYONS X ET APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA, MEME A USAGE MEDICAL, CHIRURGICAL, DENTAIRE OU VETERINAIRE, Y COMPRIS LES APPAREILS DE RADIOPHOTOGRAPHIE OU DE RADIOTHERAPIE, LES TUBES A RAYONS X ET AUTRES DISPOSITIFS GENERATEURS DE RAYONS X, LES GENERATEURS DE TENSION, LES PUPITRES DE COMMANDE, LES ECRANS, LES TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D'EXAMEN OU DE TRAITEMENT
Position 9023
INSTRUMENTS, APPAREILS ET MODELES CONÇUS POUR LA DEMONSTRATION (DANS L'ENSEIGNEMENT OU LES EXPOSITIONS, PAR EXEMPLE), NON SUSCEPTIBLES D'AUTRES EMPLOIS
Position 9024
MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DE DURETE, DE TRACTION, DE COMPRESSION, D'ELASTICITE OU D'AUTRES PROPRIETES MECANIQUES DES MATERIAUX (METAUX, BOIS, TEXTILES, PAPIER, MATIERES PLASTIQUES, PAR EXEMPLE)
Position 9025
DENSIMETRES, AREOMETRES, PESE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMILAIRES, THERMOMETRES, PYROMETRES, BAROMETRES, HYGROMETRES ET PSYCHROMETRES, ENREGISTREURS OU NON, MEME COMBINES ENTRE EUX
Position 9026
INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTROLE DU DEBIT, DU NIVEAU, DE LA PRESSION OU D'AUTRES CARACTERISTIQUES VARIABLES DES LIQUIDES OU DES GAZ (DEBITMETRES, INDICATEURS DE NIVEAU, MANOMETRES, COMPTEURS DE CHALEUR, PAR EXEMPLE), A L'EXCLUSION DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DES N°s 90.14, 90.15, 90.28 OU 90.32
Position 9027
INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES (POLARIMETRES, REFRACTOMETRES, SPECTROMETRES, ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMEES, PAR EXEMPLE); INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITE, DE POROSITE, DE DILATATION, DE TENSION SUPERFICIELLE OU SIMILAIRES OU POUR MESURES CALORIMETRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMETRIQUES (Y COMPRIS LES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE); MICROTOMES
Position 9028
COMPTEURS DE GAZ, DE LIQUIDES OU D'ELECTRICITE, Y COMPRIS LES COMPTEURS POUR LEUR ETALONNAGE
Position 9029
AUTRES COMPTEURS (COMPTEURS DE TOURS, COMPTEURS DE PRODUCTION, TAXIMETRES, TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU, PODOMETRES, PAR EXEMPLE); INDICATEURS DE VITESSE ET TACHYMETRES, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 90.14 OU 90.15; STROBOSCOPES
Position 9030
OSCILLOSCOPES, ANALYSEURS DE SPECTRE ET AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTROLE DE GRANDEURS ELECTRIQUES; INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES
Position 9031
INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTROLE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE; PROJECTEURS DE PROFILS (+)
Position 9032
INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULATION OU LE CONTROLE AUTOMATIQUES
Position 9033