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Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre 93
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position 9301
ARMES DE GUERRE, AUTRES QUE LES REVOLVERS, PISTOLETS ET ARMES BLANCHES
Position 9302
REVOLVERS ET PISTOLETS, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 93.03 OU 93.04
Position 9303
AUTRES ARMES A FEU ET ENGINS SIMILAIRES UTILISANT LA DEFLAGRATION DE LA POUDRE (FUSILS ET CARABINES DE CHASSE, ARMES A FEU NE POUVANT ETRE CHARGEES QUE PAR LE CANON, PISTOLETS LANCE-FUSEES ET AUTRES ENGINS CONÇUS UNIQUEMENT POUR LANCER DES FUSEES DE SIGNALISATION, PISTOLETS ET REVOLVERS POUR LE TIR A BLANC, PISTOLETS D'ABATTAGE A CHEVILLE, CANONS LANCE-AMARRES, PAR EXEMPLE)
Position 9304
AUTRES ARMES (FUSILS, CARABINES ET PISTOLETS A RESSORT, A AIR COMPRIME OU A GAZ, MATRAQUES, PAR EXEMPLE), A L'EXCLUSION DE CELLES DU Nº 93.07
Position 9305
PARTIES ET ACCESSOIRES DES ARTICLES DES Nºs 93.01 A 93.04
Position 9306
BOMBES, GRENADES, TORPILLES, MINES, MISSILES, CARTOUCHES ET AUTRES MUNITIONS ET PROJECTILES, ET LEURS PARTIES, Y COMPRIS LES CHEVROTINES, PLOMBS DE CHASSE ET BOURRES POUR CARTOUCHES
Position 9307