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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
Position 9402
MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE (TABLES D'OPERATION, TABLES D'EXAMEN, LITS A MECANISME POUR USAGES CLINIQUES, FAUTEUILS DE DENTISTES, PAR EXEMPLE); FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE ET FAUTEUILS SIMILAIRES, AVEC DISPOSITIF A LA FOIS D'ORIENTATION ET D'ELEVATION; PARTIES DE CES ARTICLES
9402.10