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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
Position 9405
APPAREILS D'ECLAIRAGE (Y COMPRIS LES PROJECTEURS) ET LEURS PARTIES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES, POSSEDANT UNE SOURCE D'ECLAIRAGE FIXEE A DEMEURE, ET LEURS PARTIES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS
9405.10
- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques
9405.20
- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
9405.30
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
9405.40
- Autres appareils d'éclairage électriques
9405.50
- Appareils d'éclairage non électriques
9405.60
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405.91
-- En verre
9405.92
-- En matières plastiques
9405.99