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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position 9504
ARTICLES POUR JEUX DE SOCIETE, Y COMPRIS LES JEUX A MOTEUR OU A MOUVEMENT, LES BILLARDS, LES TABLES SPECIALES POUR JEUX DE CASINO ET LES JEUX DE QUILLES AUTOMATIQUES (BOWLINGS, PAR EXEMPLE)
9504.10
- Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
9504.20
- Billards de tout genre et leurs accessoires
9504.30
- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
9504.40
- Cartes à jouer
9504.90