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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 96
OUVRAGES DIVERS
Position 9601
IVOIRE, OS, ECAILLE DE TORTUE, CORNE, BOIS D'ANIMAUX, CORAIL, NACRE ET AUTRES MATIERES ANIMALES A TAILLER, TRAVAILLES, ET OUVRAGES EN CES MATIERES (Y COMPRIS LES OUVRAGES OBTENUS PAR MOULAGE)
Position 9602
MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET OUVRAGES EN CES MATIERES; OUVRAGES MOULES OU TAILLES EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STEARINE, EN GOMMES OU RESINES NATURELLES, EN PATES A MODELER, ET AUTRES OUVRAGES MOULES OU TAILLES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; GELATINE NON DURCIE TRAVAILLEE, AUTRE QUE CELLE DU N° 35.03, ET OUVRAGES EN GELATINE NON DURCIE
Position 9603
BALAIS ET BROSSES, MEME CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VEHICULES, BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN, AUTRES QU'A MOTEUR, PINCEAUX ET PLUMEAUX; TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE; TAMPONS ET ROULEAUX A PEINDRE; RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERES SOUPLES ANALOGUES
Position 9604
TAMIS ET CRIBLES, A MAIN
Position 9605
ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, LA COUTURE OU LE NETTOYAGE DES CHAUSSURES OU DES VETEMENTS
Position 9606
BOUTONS ET BOUTONS-PRESSION; FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE BOUTONS OU DE BOUTONS-PRESSION; EBAUCHES DE BOUTONS
Position 9607
FERMETURES A GLISSIERE ET LEURS PARTIES
Position 9608
STYLOS ET CRAYONS A BILLE; STYLOS ET MARQUEURS A MECHE FEUTRE OU A AUTRES POINTES POREUSES; STYLOS A PLUME ET AUTRES STYLOS; STYLETS POUR DUPLICATEURS; PORTE MINE; PORTE PLUME, PORTE CRAYON ET ARTICLES SIMILAIRES; PARTIES (Y COMPRIS LES CAPUCHONS ET LES AGRAFES) DE CES ARTICLES, A L'EXCLUSION DE CELLES DU N° 96.09
Position 9609
CRAYONS (AUTRES QUE LES CRAYONS DU Nº 96.08), MINES, PASTELS, FUSAINS, CRAIES A ECRIRE OU A DESSINER ET CRAIES DE TAILLEURS
Position 9610
ARDOISES ET TABLEAUX POUR L'ECRITURE OU LE DESSIN, MEME ENCADRES
Position 9611
DATEURS, CACHETS, NUMEROTEURS, TIMBRES ET ARTICLES SIMILAIRES (Y COMPRIS LES APPAREILS POUR L'IMPRESSION D'ETIQUETTES), A MAIN; COMPOSTEURS ET IMPRIMERIES COMPORTANT DES COMPOSTEURS, A MAIN
Position 9612
RUBANS ENCREURS POUR MACHINES A ECRIRE ET RUBANS ENCREURS SIMILAIRES, ENCRES OU AUTREMENT PREPARES EN VUE DE LAISSER DES EMPREINTES, MEME MONTES SUR BOBINES OU EN CARTOUCHES; TAMPONS ENCREURS MEME IMPREGNES, AVEC OU SANS BOITE
Position 9613
BRIQUETS ET ALLUMEURS (A L'EXCLUSION DES ALLUMEURS DU Nº 36.03), MEME MECANIQUES OU ELECTRIQUES, ET LEURS PARTIES AUTRES QUE LES PIERRES ET LES MECHES
Position 9614
PIPES (Y COMPRIS LES TETES DE PIPES), FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE, ET LEURS PARTIES
Position 9615
PEIGNES A COIFFER, PEIGNES DE COIFFURE, BARRETTES ET ARTICLES SIMILAIRES; EPINGLES A CHEVEUX; PINCE-GUICHES, ONDULATEURS, BIGOUDIS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LA COIFFURE, AUTRES QUE CEUX DU Nº 85.16, ET LEURS PARTIES
Position 9616
VAPORISATEURS DE TOILETTE, LEURS MONTURES ET TETES DE MONTURES; HOUPPES ET HOUPPETTES A POUDRE OU POUR L'APPLICATION D'AUTRES COSMETIQUES OU PRODUITS DE TOILETTE
Position 9617
BOUTEILLES ISOLANTES ET AUTRES RECIPIENTS ISOTHERMIQUES MONTES, DONT L'ISOLATION EST ASSUREE PAR LE VIDE, AINSI QUE LEURS PARTIES (A L'EXCLUSION DES AMPOULES EN VERRE)
Position 9618