Harmonized System

Section XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

Chapitre 96

OUVRAGES DIVERS

Position 9603

BALAIS ET BROSSES, MEME CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VEHICULES, BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN, AUTRES QU'A MOTEUR, PINCEAUX ET PLUMEAUX; TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE; TAMPONS ET ROULEAUX A PEINDRE; RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERES SOUPLES ANALOGUES

9603.10

- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

9603.21

-- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603.30

- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

9603.40

- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du nº 9603.30); tampons et rouleaux à peindre

9603.50

- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

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