Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Chapitre 23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Position 2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
2306.10
- De graines de coton
2306.20
- De graines de lin
2306.30
- De graines de tournesol
2306.4
- De graines de navette ou de colza :
2306.41
-- De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
2306.49
-- Autres
2306.50
- De noix de coco ou de coprah
2306.60
- De noix ou d'amandes de palmiste
2306.90