Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Chapitre 24
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Position 2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac.
2403.1
- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion :
2403.11
-- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
2403.19
-- Autres
2403.9
- Autres :
2403.91
-- Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
2403.99