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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Harmonized System
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Harmonized System
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2022
2017
2012
2007
2002
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Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
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Chapitre 52
Coton
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Position 5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
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5205.1
- Fils simples, en fibres non peignées :
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5205.11
-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
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5205.12
-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques)
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5205.13
-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriquesmais n'excédant pas 52 numéros métriques)
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5205.14
-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriquesmais n'excédant pas 80 numéros métriques)
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5205.15
-- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
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5205.2
- Fils simples, en fibres peignées :
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5205.21
-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
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5205.22
-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques)
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5205.23
-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriquesmais n'excédant pas 52 numéros métriques)
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5205.24
-- Titrant moins de 192,31 décitexmais pas moins de 125 décitex(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
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5205.26
-- Titrant moins de 125 décitexmais pas moins de 106,38 décitex(excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
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5205.27
-- Titrant moins de 106,38 décitexmais pas moins de 83,33 décitex(excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
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5205.28
-- Titrant moins de 83,33 décitex(excédant 120 numéros métriques)
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5205.3
- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
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5205.31
-- Titrant en fils simples 714,29 décitexou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
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5205.32
-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitexmais pas moins de 232,56 décitex(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
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5205.33
-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitexmais pas moins de 192,31 décitex(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
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5205.34
-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitexmais pas moins de 125 décitex(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
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5205.35
-- Titrant en fils simples moins de 125 décitex(excédant 80 numéros métriques en fils simples)
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5205.4
- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
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5205.41
-- Titrant en fils simples 714,29 décitexou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
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5205.42
-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitexmais pas moins de 232,56 décitex(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
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5205.43
-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitexmais pas moins de 192,31 décitex(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriquesen fils simples)
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5205.44
-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitexmais pas moins de 125 décitex(excédant 52 numéros métriquesmais n'excédant pas 80 numéros métriquesen fils simples)
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5205.46
-- Titrant en fils simples moins de 125 décitexmais pas moins de 106,38 décitex(excédant 80 numéros métriquesmais n'excédant pas 94 numéros métriquesen fils simples)
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5205.47
-- Titrant en fils simples moins de 106,38 décitexmais pas moins de 83,33 décitex(excédant 94 numéros métriquesmais n'excédant pas 120 numéros métriquesen fils simples)
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5205.48
-- Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex(excédant 120 numéros métriquesen fils simples)
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