Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
8448.1
- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 :
8448.11
-- Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
8448.19
-- Autres
8448.20
- Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.3
- Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
8448.31
-- Garnitures de cardes
8448.32
-- De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
8448.33
-- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
8448.39
-- Autres
8448.4
- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
8448.42
-- Peignes, lisses et cadres de lisses
8448.49
-- Autres
8448.5
- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
8448.51
-- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
8448.59