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Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Position 9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
Position 9302
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
Position 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
Position 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.
Position 9305
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
Position 9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
Position 9307