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Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Position 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
9303.10