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Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Position 9305
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
9305.10
- De revolvers ou pistolets
9305.20
- De fusils ou carabines du n° 93.03
9305.9
- Autres :
9305.91
-- Des armes de guerre du n° 93.01
9305.99