Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Position 9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
9405.10
- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques
9405.20
- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
9405.30
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
9405.40
- Autres appareils d'éclairage électriques
9405.50
- Appareils d'éclairage non électriques
9405.60
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405.9
- Parties :
9405.91
-- En verre
9405.92
-- En matières plastiques
9405.99