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Harmonized System
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Chapitre 10
Céréales
Notes.
1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06.
2.‑ Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).
°
° °
Note de sous‑position.
1.‑ On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci.
Position 1001
Froment (blé) et méteil.
1001.1
- Froment (blé) dur :
1001.11
-- De semence
1001.19
-- Autres
1001.9
- Autres :
1001.91
-- De semence
1001.99
-- Autres
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