Notes.
1.ā Sauf dispositions contraires, les positions du prĆ©sent Chapitre comprennent seulement :
a) des ƩlƩments chimiques isolƩs ou des composƩs de constitution chimique dƩfinie, prƩsentƩs isolƩment, que ces produits contiennent ou non des impuretƩs;
b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ciādessus;
c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ciādessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivĆ© par des raisons de sĆ©curitĆ© ou par les nĆ©cessitĆ©s du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte Ć des emplois particuliers plutĆ“t qu'Ć son emploi gĆ©nĆ©ral;
d) les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnĆ©s d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomĆ©rant) indispensable Ć leur conservation ou Ć leur transport;
e) les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ciādessus, additionnĆ©s d'une substance antipoussiĆ©reuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sĆ©curitĆ©, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte Ć des emplois particuliers plutĆ“t qu'Ć son emploi gĆ©nĆ©ral.
2.ā Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisĆ©s par des matiĆØres organiques (nĀ° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (nĀ° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (nĀ° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (nĀ° 28.42), les produits organiques compris dans les nĀ°s 28.43 Ć 28.46 et 28.52 et les carbures (nĀ° 28.49), seuls les composĆ©s du carbone Ć©numĆ©rĆ©s ci-aprĆØs sont Ć classer dans le prĆ©sent Chapitre :
a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogĆØne, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogĆ©niques simples ou complexes (nĀ° 28.11);
b) les oxyhalogĆ©nures de carbone (nĀ° 28.12);
c) le disulfure de carbone (nĀ° 28.13);
d) les thiocarbonates, les sĆ©lĆ©niocarbonates et tellurocarbonates, les sĆ©lĆ©niocyanates et tellurocyanates, les tĆ©trathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (nĀ° 28.42);
e) le peroxyde d'hydrogĆØne, solidifiĆ© avec de l'urĆ©e (nĀ° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogĆ©nures de thiocarbonyle, le cyanogĆØne et ses halogĆ©nures et la cyanamide et ses dĆ©rivĆ©s mĆ©talliques (nĀ° 28.53), Ć l'exclusion de la cyanamide calcique, mĆŖme pure (Chapitre 31).
3.ā Sous rĆ©serve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le prĆ©sent Chapitre ne comprend pas :
a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnĆ©sium, mĆŖme purs, et les autres produits de la Section V;
b) les composĆ©s organoāinorganiques, autres que ceux mentionnĆ©s dans la Note 2 ciādessus;
c) les produits visƩs dans les Notes 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;
d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisĆ©s comme luminophores, du nĀ° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du nĀ° 32.07;
e) le graphite artificiel (nĀ° 38.01), les produits extincteurs prĆ©sentĆ©s comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du nĀ° 38.13; les produits encrivores conditionnĆ©s dans des emballages de vente au dĆ©tail, du nĀ° 38.24, les cristaux cultivĆ©s (autres que les Ć©lĆ©ments d'optique) de sels halogĆ©nĆ©s de mĆ©taux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire Ć©gal ou supĆ©rieur Ć 2,5 g, du nĀ° 38.24;
f) les pierres gemmes, les pierres synthĆ©tiques ou reconstituĆ©es, les poudres et Ć©grisĆ©s de pierres gemmes ou de pierres synthĆ©tiques (nĀ°s 71.02 Ć 71.05), ainsi que les mĆ©taux prĆ©cieux et leurs alliages du Chapitre 71;
g) les mĆ©taux, mĆŖme purs, les alliages mĆ©talliques ou les cermets (y compris les carbures mĆ©talliques frittĆ©s c'est-Ć -dire les carbures mĆ©talliques frittĆ©s avec du mĆ©tal) de la Section XV;
h) les Ć©lĆ©ments d'optique, notamment ceux en sels halogĆ©nĆ©s de mĆ©taux alcalins ou alcalinoāterreux (nĀ° 90.01).
4.ā Les acides complexes de constitution chimique dĆ©finie constituĆ©s par un acide des Ć©lĆ©ments non mĆ©talliques du SousāChapitre II et un acide contenant un Ć©lĆ©ment mĆ©tallique du SousāChapitre IV sont Ć classer au nĀ° 28.11.
5.ā Les nĀ°s 28.26 Ć 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de mĆ©taux et ceux d'ammonium.
Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont Ć classer au nĀ° 28.42.
6.ā Le nĀ° 28.44 comprend seulement :
a) le technĆ©tium (nĀ° atomique 43), le promĆ©thium (nĀ° atomique 61), le polonium (nĀ° atomique 84) et tous les Ć©lĆ©ments de numĆ©ro atomique supĆ©rieur Ć 84;
b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des mĆ©taux prĆ©cieux ou des mĆ©taux communs des Sections XIV et XV), mĆŖme mĆ©langĆ©s entre eux;
c) les composĆ©s, inorganiques ou organiques, de ces Ć©lĆ©ments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique dĆ©finie, mĆŖme mĆ©langĆ©s entre eux;
d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits cĆ©ramiques et les mĆ©langes renfermant ces Ć©lĆ©ments ou ces isotopes ou leurs composĆ©s inorganiques ou organiques et d'une radioactivitĆ© spĆ©cifique excĆ©dant 74 Bq/g (0,002 Ī¼Ci/g);
e) les ƩlƩments combustibles (cartouches, assemblages) usƩs (irradiƩs) de rƩacteurs nuclƩaires;
f) les produits radioactifs rƩsiduaires utilisables ou non.
On entend par isotopes au sens de la prĆ©sente Note et des nĀ°s 28.44 et 28.45 :
ā les nuclides isolĆ©s, Ć l'exclusion toutefois des Ć©lĆ©ments existant dans la nature Ć l'Ć©tat monoisotopique;
ā les mĆ©langes d'isotopes d'un mĆŖme Ć©lĆ©ment, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'estāĆ ādire aux Ć©lĆ©ments dont la composition isotopique naturelle a Ć©tĆ© modifiĆ©e artificiellement.
7.ā Entrent dans le nĀ° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8.ā Les Ć©lĆ©ments chimiques, tels que le silicium et le sĆ©lĆ©nium, dopĆ©s en vue de leur utilisation en Ć©lectronique restent classĆ©s dans le prĆ©sent Chapitre, Ć la condition qu'ils soient prĆ©sentĆ©s sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. DĆ©coupĆ©s sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relĆØvent du nĀ° 38.18.
Note de sous-positions.
1.- Au sens du nĀ° 2852.10, on entend par de constitution chimique dĆ©finie tous les composĆ©s organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) Ć e) de la Note1 du Chapitre28 ou des paragraphes a) Ć h) de la Note1 du Chapitre29.