Harmonized System
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chapitre 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Position 4001
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Position 4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Position 4003
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Position 4004
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
Position 4005
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
Position 4006
Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
Position 4007
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé.
Position 4008
Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
Position 4009
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple.
Position 4010
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
Position 4011
Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
Position 4012
Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.
Position 4013
Chambres à air, en caoutchouc.
Position 4014
Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
Position 4015
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
Position 4016
Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.
Position 4017