Notes.
1.- Sont exclus de ce Chapitre :
a) les meules et articles similaires Ć moudre et autres articles du Chapitre 68;
b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en cĆ©ramique et les parties en cĆ©ramique des machines, appareils ou engins en toutes matiĆØres (Chapitre 69);
c) la verrerie de laboratoire (nĀ° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (nĀ°s 70.19 ou 70.20);
d) les articles des nĀ°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres mĆ©taux communs (Chapitres 74 Ć 76 ou 78 Ć 81);
e) les aspirateurs du nĀ° 85.08;
f) les appareils Ć©lectromĆ©caniques Ć usage domestique du nĀ° 85.09; les appareils photographiques numĆ©riques du nĀ° 85.25;
g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII;
h) les balais mĆ©caniques pour emploi Ć la main, autres qu'Ć moteur (nĀ° 96.03).
2.- Sous rĆ©serve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 9 du prĆ©sent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever Ć la fois des nĀ°s 84.01 Ć 84.24 ou du nĀ° 84.86, d'une part, et des nĀ°s 84.25 Ć 84.80, d'autre part, sont classĆ©s dans les nĀ°s 84.01 Ć 84.24 ou dans le nĀ° 84.86, selon le cas.
Toutefois,
- ne relĆØvent pas du nĀ° 84.19 :
a) les couveuses et Ć©leveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et Ć©tuves de germination (nĀ° 84.36);
b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (nĀ° 84.37);
c) les diffuseurs de sucrerie (nĀ° 84.38);
d) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matiĆØres textiles (nĀ° 84.51);
e) les appareils, dispositifs ou Ʃquipements de laboratoire conƧus pour rƩaliser une opƩration mƩcanique, dans lesquels le changement de tempƩrature, encore que nƩcessaire, ne joue qu'un rƓle accessoire;
- ne relĆØvent pas du nĀ° 84.22 :
a) les machines Ć coudre pour la fermeture des emballages (nĀ° 84.52);
b) les machines et appareils de bureau du nĀ° 84.72;
- ne relĆØvent pas du nĀ° 84.24 :
a) les machines Ć imprimer Ć jet dāencre (nĀ° 84.43);
b) les machines Ć dĆ©couper par jet dāeau (nĀ° 84.56).
3.- Les machines-outils travaillant par enlĆØvement de toutes matiĆØres susceptibles de relever du nĀ° 84.56, d'une part, et des nĀ°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classĆ©es au nĀ° 84.56.
4.- Ne relĆØvent du nĀ° 84.57 que les machines-outils pour le travail des mĆ©taux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer diffĆ©rents types d'opĆ©rations d'usinage, soit par :
a) changement automatique des outils au dĆ©part d'un magasin conformĆ©ment Ć un programme d'usinage (centres d'usinage),
b) utilisation automatique, simultanĆ©e ou sĆ©quentielle, de diverses unitĆ©s d'usinage travaillant une piĆØce Ć poste fixe (machines Ć poste fixe), ou
c) transfert automatique de la piĆØce Ć travailler devant diffĆ©rentes unitĆ©s d'usinage (machines Ć stations multiples).
5.- A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du nĀ° 84.71 les machines aptes Ć :
1Ā°) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les donnĆ©es immĆ©diatement nĆ©cessaires pour l'exĆ©cution de ce ou de ces programmes;
2Ā°) ĆŖtre librement programmĆ©es conformĆ©ment aux besoins de l'utilisateur;
3Ā°) exĆ©cuter des traitements arithmĆ©tiques dĆ©finis par lāutilisateur; et
4Ā°) exĆ©cuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par dĆ©cision logique, modifier l'exĆ©cution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se prĆ©senter sous forme de systĆØmes comprenant un nombre variable dāunitĆ©s distinctes.
C) Sous rĆ©serve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-aprĆØs, est Ć considĆ©rer comme faisant partie d'un systĆØme de traitement automatique de l'information toute unitĆ© remplissant simultanĆ©ment les conditions suivantes :
1Ā°) ĆŖtre du type utilisĆ© exclusivement ou principalement dans un systĆØme automatique de traitement de l'information;
2Ā°) ĆŖtre connectable Ć l'unitĆ© centrale de traitement soit directement, soit par l'intermĆ©diaire d'une ou de plusieurs autres unitĆ©s; et
3Ā°) ĆŖtre apte Ć recevoir ou Ć fournir des donnĆ©es sous une forme - codes ou signaux - utilisable par le systĆØme.
Les unitĆ©s d'une machine automatique de traitement de l'information, prĆ©sentĆ©es isolĆ©ment, relĆØvent du nĀ° 84.71.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrĆ©e Ć coordonnĆ©es x, y et les unitĆ©s de mĆ©moires Ć disques, qui remplissent les conditions Ć©noncĆ©es aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours Ć classer en tant qu'unitĆ©s dans le nĀ° 84.71.
D) Le nĀ° 84.71 ne couvre pas les appareils ci-aprĆØs lorsqu'ils sont prĆ©sentĆ©s sĆ©parĆ©ment, mĆŖme s'ils remplissent toutes les conditions Ć©noncĆ©es Ć la Note 5 C) :
1Ā°) les imprimantes, les copieurs, les tĆ©lĆ©copieurs, mĆŖme combinĆ©s entre eux;
2Ā°) les appareils pour lāĆ©mission, la transmission ou la rĆ©ception de la voix, dāimages ou dāautres donnĆ©es, y compris les appareils pour la communication dans un rĆ©seau filaire ou sans fil (tel qu'un rĆ©seau local ou Ć©tendu);
3Ā°) les enceintes et microphones;
4Ā°) les camĆ©ras de tĆ©lĆ©vision, les appareils photographiques numĆ©riques et les camĆ©scopes; ou
5Ā°) les moniteurs et projecteurs, nāincorporant pas dāappareil de rĆ©ception de tĆ©lĆ©vision.
E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerƧant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont Ć classer dans la position correspondant Ć leur fonction ou Ć dĆ©faut, dans une position rĆ©siduelle.
6.- RelĆØvent du nĀ° 84.82 les billes d'acier calibrĆ©es, c'est-Ć -dire, les billes polies dont le diamĆØtre maximal ou minimal ne diffĆØre pas de plus de 1 % du diamĆØtre nominal, Ć condition toutefois que cette diffĆ©rence (tolĆ©rance) n'excĆØde pas 0,05 mm.
Les billes d'acier ne rĆ©pondant pas Ć la dĆ©finition ci-dessus sont classĆ©es au nĀ° 73.26.
7.- Sauf dispositions contraires et sous rĆ©serve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines Ć utilisations multiples sont classĆ©es Ć la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de dĆ©terminer l'utilisation principale, les machines Ć utilisations multiples sont classĆ©es au nĀ° 84.79.
RelĆØvent Ć©galement, en tout Ć©tat de cause, du nĀ° 84.79 les machines de corderie ou de cĆ¢blerie (toronneuses, commetteuses, machines Ć cĆ¢bler, par exemple) pour toutes matiĆØres.
8.- Pour l'application du nĀ° 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excĆØdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
9.- A) Les Notes 9 a) et 9 b) du Chapitre 85 s'appliquent Ć©galement aux expressions dispositifs Ć semiāconducteur et circuits intĆ©grĆ©s Ć©lectroniques telles qu'utilisĆ©es dans la prĆ©sente Note et dans le nĀ° 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du nĀ° 84.86, l'expression dispositifs Ć semiāconducteur couvre Ć©galement les dispositifs photosensibles Ć semiāconducteur et les diodes Ć©mettrices de lumiĆØre (LED).
B) Pour lāapplication de cette Note et du nĀ° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage Ć Ć©cran plat couvre la fabrication des substrats utilisĆ©s dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou lāassemblage de plaquettes de circuits imprimĆ©s ou dāautres composants Ć©lectroniques sur lāĆ©cran plat. Les dispositifs dāaffichage Ć Ć©cran plat ne couvrent pas la technologie Ć tube cathodique.
C) Le nĀ° 84.86 comprend Ć©galement les machines et appareils des types utilisĆ©s exclusivement ou principalement pour :
1Ā°) la fabrication ou la rĆ©paration des masques et rĆ©ticules,
2Ā°) l'assemblage des dispositifs Ć semi-conducteur ou des circuits intĆ©grĆ©s Ć©lectroniques,
3Ā°) le levage, la manutention, le chargement et le dĆ©chargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits Ć©lectroniques intĆ©grĆ©s et des dispositifs dāaffichage Ć Ć©cran plat.
D) Sous rĆ©serve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines et appareils rĆ©pondant aux spĆ©cifications du libellĆ© du nĀ° 84.86 devront ĆŖtre classĆ©s sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
Ā°
Ā° Ā°
Notes de sousāpositions.
1.- Aux fins du nĀ° 8465.20, le terme centres dāusinage sāapplique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liĆØge, de lāos, du caoutchouc durci, des matiĆØres plastiques dures ou matiĆØres dures similaires, qui peuvent effectuer diffĆ©rents types dāopĆ©rations dāusinage par changement automatique des outils au dĆ©part dāun magasin conformĆ©ment Ć un programme dāusinage.
2.- Au sens du nĀ° 8471.49, on entend par systĆØmes les machines automatiques de traitement de l'information dont les unitĆ©s rĆ©pondent simultanĆ©ment aux conditions Ć©noncĆ©es dans la Note 5 C) du Chapitre 84 et qui comportent au moins une unitĆ© centrale de traitement, une unitĆ© d'entrĆ©e (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unitĆ© de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
3.- Au sens du nĀ° 8481.20, on entend par valves pour transmissions olĆ©ohydrauliques ou pneumatiques les valves qui sont utilisĆ©es spĆ©cifiquement pour la transmission d'un fluide de moteur dans un systĆØme hydraulique ou pneumatique oĆ¹ la source d'Ć©nergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent ĆŖtre de tout type (dĆ©tendeurs, rĆ©gulateurs de pression, soupapes d'arrĆŖt, par exemple). Le nĀ° 8481.20 a la prioritĆ© sur toutes les autres sousāpositions du nĀ° 84.81.
4.- Le nĀ° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamĆØtre constant n'excĆ©dant pas 5 mm et dont la longueur est Ć©gale ou supĆ©rieure Ć trois fois le diamĆØtre. Ces galets peuvent ĆŖtre arrondis Ć leurs extrĆ©mitĆ©s.